Mention légales
Ce site est accessible à l’adresse URL suivante : https://noemiebotellacharvet.com
Il a pour vocation de fournir à l’internaute des informations institutionnelles sur l’activité de graphiste indépendante de Noémie Botella-Charvet.
Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce Site. Le Site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles dans d’autres langues, seule la version française faisant foi.
Je vous remercie d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce Site.
Éditeur du Site :
NOEMIE BOTELLA-CHARVET 9 rue Commandant Debelle, 38000 Grenoble N°SIRET : 917 745 051 00016
Contact :
Tél : 07 61 88 60 50 E-mail : noemie.botella@orange.fr
Représentante légale, directrice de la publication, responsable de la rédaction : Noémie Botella-Charvet
Hébergeur du Site :
O2switch
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
Limitations des responsabilités
Noémie Botella-Charvet s’efforce de mettre régulièrement à jour toutes les données disponibles sur le Site. Ces données n’ont qu’un caractère informatif général. Noémie Botella-Charvet ne garantit pas le caractère exhaustif et l’exactitude de ces données mises à disposition. En aucun cas, Noémie Botella-Charvet ne s’engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. Noémie Botella-Charvet se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites à tout moment sans préavis. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu’en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence.
Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, Noémie Botella-Charvet décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès et l’usage du Site et de ces données et notamment d’une imprécision ou inexactitude ou une obsolescence des informations disponibles sur notre Site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre Site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de Noémie Botella-Charvet, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site.
Je vous invite à me contacter si vous pensez qu’il comporte une erreur. La responsabilité de Noémie Botella-Charvet ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique à la suite de la visite de notre Site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.
Propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents sur dernier (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, vidéos, savoir-faire, produits cités) contenus sur le Site ainsi que tous les éléments créés pour le Site et sa structure générale, est la propriété exclusive de Noémie Botella-Charvet ou soit font l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de Noémie Botella-Charvet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu et données du Site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit et sous quelle que forme que ce soit est interdite sans autorisation préalable et écrite de la société Noémie Botella-Charvet. Tout reproduction ou représentation non autorisée par Noémie Botella-Charvet constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce Site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates indiquées par Noémie Botella-Charvet.
Les dénominations sociales, les logos, les produits, dessins, modèles et marques cités et/ou présentés sur ce Site sont la propriété de Noémie Botella-Charvet, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit.
Il est donc strictement interdit de les utiliser ou les reproduire à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de Noémie Botella-Charvet. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires
Collecte des données
Vos données personnelles recueillies sur le Site seront traitées par des personnes habilitées relevant des services de la société Noémie Botella-Charvet. Ces données personnelles seront utilisées par lesdits services notamment à des fins d’information, de communication externe se rapportant au but ou à l’activité poursuivie par la société Noémie Botella-Charvet, à des fins organisationnelles, à des fins de relevé de statistiques de Google Analytics, de partage social, ainsi que pour l’accomplissement des obligations comptables et fiscales prévues par la loi.
En tout état de cause, les données personnelles ainsi recueillies ne seront pas utilisées à des fins de démarchage politique, électoral ou commercial. Ces données ne feront l’objet d’aucuns autres traitements, interconnexions ou mise en relation avec d’autres applications.
Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit d’opposition et de rectification, en vertu des dispositions de la loi n° 78-17 en date du 6 janvier 1978 dans sa dernière version en vigueur. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : Noémie Botella-Charvet – 9 rue Commandant Debelle, 38000 Grenoble, France.
Témoins de connection (Cookies)
De manière générale, un témoin de connexion est une information déposée sur le disque dur de votre ordinateur par le serveur du site Internet que vous visitez. Noémie Botella-Charvet utilise des témoins de connexion dans le but d’effectuer des analyses de fréquentation et des mesures d’audience du Site en collectant des informations relatives à votre navigation. Elle utilise également ces témoins de connexion pour vous permettre d’utiliser des fonctionnalités de partage sur des réseaux sociaux. Les informations recueillies par Noémie Botella-Charvet par ce biais sont anonymes et sont collectées dans les seuls buts d’effectuer des mesures et des analyses d’audience du Site et de satisfaire les exigences de ses utilisateurs. Les témoins de connexion utilisés sur le Site ont une durée de vie maximale de 13 mois. Si vous désactivez les témoins de connexion, le comportement du Site restera inchangé, toutefois, il ne vous sera plus possible d’utiliser les fonctionnalités de partage sur les réseaux sociaux.
Liens hypertextes
Les pages web du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites Internet gérés par des sociétés distinctes de Noémie Botella-Charvet sur lesquels elle n’exercent aucune sorte de contrôle. Noémie Botella-Charvet n’assument aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, qui restent soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée, ou au contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer.
Disponibilités du site
l est établi que des défauts peuvent rendre le Site temporairement indisponible ; et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des problèmes sur lesquels Noémie Botella-Charvet n’a aucun contrôle tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication. Noémie Botella-Charvet se réserve le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du Site sans que leur responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelle que nature que ce soit.
Crédits
Conception et développement du site internet par Noémie Botella-Charvet
9 rue Commandant Debelle, 38000 Grenoble
Tél : 07 61 88 60 50
https://www.noemiebotellacharvet.com
Contenus
Photos et images téléchargées sur :
unsplash.com
freepick.com